• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28865 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28783 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants et auxiliaires de gériatrie

  Question sans réponse
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28369 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : associations

  Titre : moyens financiers

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28339 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28250 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : condiments et épices

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27956 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27547 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27538 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27478 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27427 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 17 février 2004