M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 17895 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : schizophrénie

Réponse publiée le 30 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17894 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17893 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
8 mai 2003

Question au Gouvernement n° 596 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
5 mai 2003

Question écrite n° 17805 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17780 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : syndicats

Réponse publiée le 29 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17779 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17661 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 15 décembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17494 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : montagne

Réponse publiée le 13 janvier 2004
5 mai 2003

Question écrite n° 17493 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 6 juillet 2004

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