M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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30 janvier 2007

Question écrite n° 117415 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 27 mars 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117332 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116258 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116220 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115224 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115223 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115139 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115138 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115137 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins généralistes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114866 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 3 avril 2007

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)