M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13729 de M. Michel Voisin

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13728 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : financement

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13727 de M. Michel Voisin

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
3 mars 2003

Question orale sans débat n° 179 de M. Michel Voisin

Rubrique : voirie

Titre : A 42 et A 46

Question posée en séance
24 février 2003

Question écrite n° 12660 de M. Michel Voisin

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 25 août 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12522 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : enfants

Réponse publiée le 7 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12289 de M. Michel Voisin

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 28 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12288 de M. Michel Voisin

Rubrique : état civil

Titre : déclarations

Réponse publiée le 27 janvier 2004
17 février 2003

Question écrite n° 12091 de M. Michel Voisin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 31 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12068 de M. Michel Voisin

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 31 mars 2003

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