M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90198 de M. François Asensi

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 20 mars 2007
28 mars 2006

Question orale sans débat n° 1524 de M. François Asensi

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 29 mars 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88490 de M. François Asensi

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Question sans réponse
28 février 2006

Question écrite n° 86712 de M. François Asensi

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : ZEP

Réponse publiée le 27 juin 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84331 de M. François Asensi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84330 de M. François Asensi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 27 juin 2006
10 janvier 2006

Question écrite n° 82802 de M. François Asensi

Rubrique : justice

Titre : conseils de prud'hommes

Réponse publiée le 11 avril 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81351 de M. François Asensi

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 avril 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80809 de M. François Asensi

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 7 novembre 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80755 de M. François Asensi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006

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M. François Asensi

Questions posées (archives)