• 1er juin 2004

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  Question orale sans débat n° 787 de M. François Asensi

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 2 juin 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40077 de M. François Asensi

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38633 de M. François Asensi

  Rubrique : jeunes

  Titre : fonds d'aide aux jeunes en difficulté

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37440 de M. François Asensi

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 23 mars 2004

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  Question écrite n° 36448 de M. François Asensi

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35806 de M. François Asensi

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30432 de M. François Asensi

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 13 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 905 de M. François Asensi

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Question posée en séance
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27022 de M. François Asensi

  Rubrique : étrangers

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 6 avril 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 26938 de M. François Asensi

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 22 février 2005