• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68693 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : personnes âgées

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68684 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68304 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68303 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68220 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68219 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68181 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68180 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68013 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68012 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 24 décembre 2001