Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 novembre 2005

Question écrite n° 77460 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 3 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76992 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question sans réponse
1er novembre 2005

Question écrite n° 76991 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : calcul

Réponse publiée le 12 décembre 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76989 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : transports urbains

Titre : politique des transports urbains

Réponse publiée le 25 juillet 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76716 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76561 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 11 juillet 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76560 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76555 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 20 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75631 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 7 février 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75630 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 6 décembre 2005

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