• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19901 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19898 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19732 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : professeurs

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 29 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 664 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question posée en séance
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18720 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18672 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18671 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 14 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 604 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18204 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18175 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 11 août 2003