• 5 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17729 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 30 avril 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 555 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 14 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16328 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16168 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15332 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : handicapés

  Titre : emploi

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15331 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15129 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15128 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15127 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation équivalent retraite

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 19 mars 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 460 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance