M. Jean-Louis Gagnaire

Socialiste, écologiste et républicain

Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 12 décembre 2014 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 10 décembre 2014
    - Commission des affaires économiques
      - Du 11 décembre 2014 au 11 décembre 2014
      - Du 17 juillet 2009 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 10 juillet 2009
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 11 juillet 2009 au 16 juillet 2009
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
      - Du 15 juin 2011 au 6 décembre 2011
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 15 janvier 2014 au 28 octobre 2014
    - Mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales
      - Du 21 novembre 2007 au 26 janvier 2010
    - Mission d'information sur les questions mémorielles
      - Du 1er avril 2008 au 26 janvier 2010
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 21 février 2012 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Plasturgie
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Quartiers anciens dégradés
      - Du 6 mai 2015 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Filière véhicules industriels
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie chimique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 20 janvier 2012 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Economie sociale
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 9 juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Politiques publiques d'intelligence économique
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Suisse
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Royaume du Danemark
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Norvège
      - Du 19 décembre 2007 au 21 décembre 2007
  - Secrétaire
    - France-République d'Inde
      - Du 18 février 2009 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Argentine
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Espagne
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Inde
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Suisse
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume de Norvège
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Danemark
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012

M. Jean-Louis Gagnaire

Fonctions (archives)