M. Hervé Féron

Socialiste, écologiste et républicain

Meurthe-et-Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2015

Question écrite n° 76835 de M. Hervé Féron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 septembre 2016
24 mars 2015

Question écrite n° 76373 de M. Hervé Féron

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 8 septembre 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76360 de M. Hervé Féron

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 5 mai 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76341 de M. Hervé Féron

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 12 mai 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76226 de M. Hervé Féron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 août 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75979 de M. Hervé Féron

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mars 2015

Question écrite n° 75949 de M. Hervé Féron

Rubrique : femmes

Titre : égalité des sexes

Réponse publiée le 8 septembre 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75835 de M. Hervé Féron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 29 décembre 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75827 de M. Hervé Féron

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 9 juin 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75795 de M. Hervé Féron

Rubrique : administration

Titre : accès aux documents administratifs

Réponse publiée le 5 avril 2016

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M. Hervé Féron

Questions posées (archives)