M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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16 octobre 2012

Question écrite n° 7335 de M. Patrice Verchère

Rubrique : professions immobilières

Titre : agents immobiliers

Réponse publiée le 25 décembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7241 de M. Patrice Verchère

Rubrique : médecines parallèles

Titre : médecines naturelles

Réponse publiée le 24 septembre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7240 de M. Patrice Verchère

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 20 novembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7214 de M. Patrice Verchère

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 19 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7201 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 29 octobre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7200 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 12 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7157 de M. Patrice Verchère

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 26 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7128 de M. Patrice Verchère

Rubrique : famille

Titre : familles monoparentales

Réponse publiée le 24 juin 2014
16 octobre 2012

Question écrite n° 7109 de M. Patrice Verchère

Rubrique : entreprises

Titre : épargne salariale

Réponse publiée le 17 septembre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7060 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enfants

Titre : enfants accueillis

Réponse publiée le 14 juin 2016

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)