Mme Dominique Nachury

Les Républicains

Rhône (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juin 2015

Question écrite n° 80573 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 28 juillet 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80499 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : logement

Titre : occupation illicite

Réponse publiée le 21 mars 2017
26 mai 2015

Question écrite n° 80117 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 5 avril 2016
12 mai 2015

Question écrite n° 79653 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2015

Question écrite n° 79591 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : santé

Titre : épilepsie

Réponse publiée le 1er septembre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79257 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : baux

Titre : locataires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2015

Question écrite n° 79256 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2015

Question orale sans débat n° 1056 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 20 mai 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78791 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : personnes âgées

Titre : santé

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 avril 2015

Question écrite n° 78659 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015

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Mme Dominique Nachury

Questions posées (archives)