M. Claude Bartolone

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 11040 de M. Claude Bartolone

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question close sans réponse le 4 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10920 de M. Claude Bartolone

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : SNCF : pensions de réversion

Question close sans réponse le 4 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6097 de M. Claude Bartolone

Rubrique : ventes et échanges

Titre : agents commerciaux

Réponse publiée le 2 mars 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 3995 de M. Claude Bartolone

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 22 décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 3994 de M. Claude Bartolone

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question close sans réponse le 4 mai 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2513 de M. Claude Bartolone

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 27 octobre 1997
11 août 1997

Question écrite n° 1956 de M. Claude Bartolone

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 6 octobre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1873 de M. Claude Bartolone

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 17 novembre 1997

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