• 27 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1594 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Question posée en séance
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48702 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 13 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1543 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44766 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 29 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 864 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 30 juin 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40186 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 17 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 1020 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question posée en séance
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24713 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : voirie

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16300 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13024 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 2 juin 2003