M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1831 de M. Claude Birraux

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Cornavin Eaux-Vives Annemasse

Réponse publiée le 17 janvier 2007
21 décembre 2006

Question au Gouvernement n° 3127 de M. Claude Birraux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Question posée en séance
19 décembre 2006

Question écrite n° 113311 de M. Claude Birraux

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 24 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113310 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 27 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113309 de M. Claude Birraux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113308 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111298 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111297 de M. Claude Birraux

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111296 de M. Claude Birraux

Rubrique : baux

Titre : fermage

Réponse publiée le 9 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110169 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 6 février 2007

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)