• 4 décembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 223 de M. Émile Blessig

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question posée en séance
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7768 de M. Émile Blessig

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6241 de M. Émile Blessig

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4651 de M. Émile Blessig

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3926 de M. Émile Blessig

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention européenne sur la protection des animaux de compagnie

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3618 de M. Émile Blessig

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de matières dangereuses

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2918 de M. Émile Blessig

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2917 de M. Émile Blessig

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1619 de M. Émile Blessig

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1225 de M. Émile Blessig

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 14 octobre 2002