M. Jean-Marie Bockel

Socialiste

Haut-Rhin (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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28 janvier 2002

Question écrite n° 72171 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
23 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3253 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
21 janvier 2002

Question écrite n° 72046 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : élimination des déchets

Réponse publiée le 18 février 2002
21 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1643 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Rhin Rhône

Réponse publiée le 23 janvier 2002
17 septembre 2001

Question écrite n° 66077 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 24 décembre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 65878 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 65876 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : transports urbains

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 65875 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : police

Titre : personnel administratif et technique

Réponse publiée le 7 janvier 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65672 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
6 août 2001

Question écrite n° 64883 de M. Jean-Marie Bockel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse

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M. Jean-Marie Bockel

Questions posées (archives)