M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 janvier 2016

Question au Gouvernement n° 3517 de M. Damien Abad

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance
15 décembre 2015

Question écrite n° 91973 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 mai 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91244 de M. Damien Abad

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 novembre 2015

Question écrite n° 91210 de M. Damien Abad

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90954 de M. Damien Abad

Rubrique : industrie

Titre : plasturgie

Réponse publiée le 26 juillet 2016
14 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3198 de M. Damien Abad

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : ressources

Question posée en séance
6 octobre 2015

Question écrite n° 90034 de M. Damien Abad

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 octobre 2015

Question écrite n° 89954 de M. Damien Abad

Rubrique : politiques communautaires

Titre : harmonisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 octobre 2015

Question écrite n° 89867 de M. Damien Abad

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 octobre 2015

Question écrite n° 89865 de M. Damien Abad

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 20 septembre 2016

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)