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Réponse publiée le 24 novembre 2015
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29 septembre 2015Rubrique : bois et forêtsTitre : gestionRéponse publiée le 12 janvier 2016
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17 septembre 2015Rubrique : agricultureTitre : agriculteursQuestion posée en séance
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15 septembre 2015Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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30 juin 2015Rubrique : justiceTitre : procéduresQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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30 juin 2015Rubrique : élections et référendumsTitre : bulletins de voteRéponse publiée le 15 mars 2016
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30 juin 2015Rubrique : consommationTitre : associations de consommateursRéponse publiée le 13 octobre 2015
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30 juin 2015Rubrique : collectivités territorialesTitre : financementQuestion sans réponse
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23 juin 2015Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementRéponse publiée le 15 décembre 2015
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23 juin 2015Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementRéponse publiée le 19 janvier 2016