M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°122 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

26 mars 2013

Question écrite n° 21906 de M. Jacques Cresta

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Réponse publiée le 25 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21892 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : PME et sections syndicales

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 21891 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 21887 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21863 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21814 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 21811 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 octobre 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 21752 de M. Jacques Cresta

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 juillet 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21723 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 30 avril 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21702 de M. Jacques Cresta

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce de détail

Réponse publiée le 16 juillet 2013

...

120

121

122

123

124

...

137

Page n°122 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)