M. Jean-Noël Carpentier

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 18 janvier 2017 au 20 juin 2017
      - Du 31 janvier 2014 au 1er décembre 2016
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 décembre 2016 au 17 janvier 2017
    - Commission des affaires économiques
      - Du 2 décembre 2016 au 9 décembre 2016
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 juin 2012 au 30 janvier 2014
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 24 juin 2014 au 20 novembre 2014
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 6 juin 2014 au 20 novembre 2014
- Missions d'information
  - Membre
    - Formation des enseignants
      - Du 20 janvier 2016 au 5 octobre 2016
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 5 mars 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Maroc
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Irlande
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mali
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Irlande
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mali
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Inde
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 avril 2014 au 20 juin 2017

M. Jean-Noël Carpentier

Fonctions (archives)