M. Philippe Doucet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 7 octobre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 2 juin 2016 au 26 septembre 2016
      - Du 3 mars 2016 au 31 mai 2016
      - Du 28 juin 2012 au 1er mars 2016
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 septembre 2016 au 6 octobre 2016
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juin 2016 au 1er juin 2016
    - Commission des affaires économiques
      - Du 2 mars 2016 au 2 mars 2016
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 5 mai 2016 au 20 février 2017
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
      - Du 18 décembre 2014 au 21 mai 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
      - Du 10 décembre 2014 au 21 mai 2015
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Maroc
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Maroc
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Ukraine
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017

M. Philippe Doucet

Fonctions (archives)