• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113853 de M. Philippe Briand

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111944 de M. Philippe Briand

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110626 de M. Philippe Briand

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110611 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110268 de M. Philippe Briand

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 106944 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103554 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102119 de M. Philippe Briand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : bénéficiaires

  Question sans réponse
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100541 de M. Philippe Briand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues et psychothérapeutes

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96578 de M. Philippe Briand

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 5 septembre 2006