M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 2005

Question écrite n° 81287 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81140 de M. Philippe Briand

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : pharmacies mutualistes

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79127 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 31 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78679 de M. Philippe Briand

Rubrique : défense

Titre : sous-officiers

Réponse publiée le 10 janvier 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75483 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 10 janvier 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75422 de M. Philippe Briand

Rubrique : communes

Titre : biens

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74589 de M. Philippe Briand

Rubrique : agriculture

Titre : EARL

Réponse publiée le 20 juin 2006
13 septembre 2005

Question écrite n° 73448 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : endométriose

Réponse publiée le 13 décembre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 73268 de M. Philippe Briand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 31 janvier 2006
6 septembre 2005

Question écrite n° 72788 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)