M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mars 2005

Question écrite n° 61496 de M. Philippe Briand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 17 mai 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61495 de M. Philippe Briand

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 17 mai 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61494 de M. Philippe Briand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 24 mai 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59633 de M. Philippe Briand

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 6 décembre 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59632 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service universel

Question sans réponse
27 janvier 2005

Question au Gouvernement n° 1836 de M. Philippe Briand

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question posée en séance
21 décembre 2004

Question écrite n° 53758 de M. Philippe Briand

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 15 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49945 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 15 février 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49701 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : rôles

Réponse publiée le 20 juin 2006
12 octobre 2004

Question écrite n° 48617 de M. Philippe Briand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 1er février 2005

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)