• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48594 de M. Philippe Briand

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question sans réponse
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48149 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47392 de M. Philippe Briand

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46851 de M. Philippe Briand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45419 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44583 de M. Philippe Briand

  Rubrique : entreprises

  Titre : épargne salariale

  Question sans réponse
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44563 de M. Philippe Briand

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41228 de M. Philippe Briand

  Rubrique : entreprises

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 2 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1395 de M. Philippe Briand

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arabie Saoudite

  Question posée en séance
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39107 de M. Philippe Briand

  Rubrique : assurances

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 octobre 2004