• 27 janvier 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 32432 de M. François Brottes

  Rubrique : jeunes

  Titre : fonds d'aide aux jeunes en difficulté

  Question sans réponse
• 13 janvier 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 31643 de M. François Brottes

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 22 décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 30685 de M. François Brottes

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 22 décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 30668 de M. François Brottes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : documentalistes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 15 décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 30285 de M. François Brottes

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : PARE

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 24 novembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 28809 de M. François Brottes

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 17 novembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 28687 de M. François Brottes

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 3 novembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 27517 de M. François Brottes

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 16 octobre 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 826 de M. François Brottes

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question posée en séance
• 6 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25806 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 1er décembre 2003