M. Dominique Caillaud

Union pour un Mouvement Populaire

Vendée (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 juin 2001

Question écrite n° 62187 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan Etat-régions

Réponse publiée le 23 juillet 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61931 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 17 septembre 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61930 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 décembre 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61778 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 5 novembre 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61352 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 17 septembre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61042 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Question sans réponse
26 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2744 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Question posée en séance
23 avril 2001

Question écrite n° 60373 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : réglementation

Réponse publiée le 6 août 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59643 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 4 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59370 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 juillet 2001

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M. Dominique Caillaud

Questions posées (archives)