Mme Carole Grandjean

Renaissance

Meurthe-et-Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 12 février 2024 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 4 août 2022 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 6 juin 2024 au 9 juin 2024
      - Du 28 mars 2024 au 4 juin 2024
      - Du 15 février 2024 au 26 mars 2024
      - Du 13 février 2024 au 13 février 2024
      - Du 30 juin 2022 au 11 juillet 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 5 juin 2024 au 5 juin 2024
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
      - Du 14 février 2024 au 14 février 2024
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 12 juillet 2022 au 4 août 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteure
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 28 janvier 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 8 mai 2021 au 9 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 29 janvier 2020 au 8 septembre 2020
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 21 janvier 2020 au 8 septembre 2020
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 5 juillet 2017 au 21 juin 2022
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 13 juillet 2022 au 4 août 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Evaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Evaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 9 décembre 2017 au 30 janvier 2019
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Autisme
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 21 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Droits de l'enfant et protection de la jeunesse
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 24 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 26 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 26 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 24 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 26 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Eau et biodiversité
      - Du 27 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 7 novembre 2019 au 21 juin 2022
    - Violences intra-familiales
      - Du 19 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 1er décembre 2020 au 21 juin 2022
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 30 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Professions paramédicales
      - Du 2 décembre 2020 au 21 juin 2022
    - Insertion économique et civique des jeunes
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Pratiques innovantes pour l'emploi
      - Du 22 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Irlande
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 août 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil d'orientation pour l'emploi
      - Du 9 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Comité de massif du Massif vosgiens
      - Du 8 décembre 2020 au 21 juin 2022

Mme Carole Grandjean

Fonctions (archives)