M. Patrice Perrot

Renaissance

Nièvre (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 4 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 décembre 2023 au 30 avril 2024
      - Du 13 avril 2023 au 12 décembre 2023
      - Du 3 mars 2023 au 7 avril 2023
      - Du 24 juillet 2022 au 1er mars 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 3 mai 2024 au 3 mai 2024
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 1er mai 2024 au 2 mai 2024
      - Du 2 mars 2023 au 2 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 décembre 2023 au 13 décembre 2023
      - Du 8 avril 2023 au 12 avril 2023
      - Du 30 juin 2022 au 23 juillet 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 19 février 2021 au 15 juillet 2021
    - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
      - Du 8 février 2018 au 28 juin 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la gestion de l'eau pour les activités économiques (agriculture, industrie, énergie, tourisme)
      - Du 26 octobre 2022 au 28 juin 2023
    - Mission d'information flash sur l’impact des plantes aquatiques invasives sur la biodiversité
      - Du 12 janvier 2022 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation
      - Du 11 février 2021 au 22 juillet 2021
  - Membre
    - Mission d'information sur la gestion de l'eau pour les activités économiques (agriculture, industrie, énergie, tourisme)
      - Du 26 octobre 2022 au 28 juin 2023
    - Mission d'information flash sur l’impact des plantes aquatiques invasives sur la biodiversité
      - Du 12 janvier 2022 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation
      - Du 28 janvier 2021 au 22 juillet 2021
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
    - Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
      - Du 17 juillet 2020 au 27 janvier 2021
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 15 juin 2021 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Eau et biodiversité
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
    - Territoires en reconversion
      - Du 17 février 2023 au 9 juin 2024
    - Antisémitisme
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Eau et biodiversité
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Ruralité
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Cheval
      - Du 13 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie fluviale et maritime et filière halieutique
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Pêche de loisir
      - Du 20 juin 2019 au 15 janvier 2020
    - Route et sécurité routière
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Danemark
      - Du 3 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Finlande
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Espagne
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Finlande
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Israël
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Italie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Danemark
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission d'accès aux documents administratifs
      - Du 6 août 2022 au 9 juin 2024

M. Patrice Perrot

Fonctions (archives)