M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 avril 2004

Question écrite n° 36988 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : concours

Question sans réponse
23 mars 2004

Question écrite n° 36429 de M. Bernard Carayon

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 11 avril 2006
16 mars 2004

Question écrite n° 35947 de M. Bernard Carayon

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 5 octobre 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34959 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 18 mai 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34935 de M. Bernard Carayon

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 24 août 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34907 de M. Bernard Carayon

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 août 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34792 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : IHEDN

Réponse publiée le 18 mai 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34529 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 15 juin 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34434 de M. Bernard Carayon

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34129 de M. Bernard Carayon

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 15 juin 2004

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