• 16 janvier 2007

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  Question orale sans débat n° 1824 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 17 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111760 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110762 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110114 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105408 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105407 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104555 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 28 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1518 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 29 mars 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86321 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : associations

  Titre : foyers ruraux

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84976 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 6 juin 2006