• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88662 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88157 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88156 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87527 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87489 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87210 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87209 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contrôle technique des véhicules

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86989 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86633 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85674 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liberia

  Réponse publiée le 11 avril 2006