• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53924 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53101 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52811 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52655 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52513 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 51930 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 51913 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : exploitation

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48922 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais chirurgicaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48700 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : justice

  Titre : Cour de cassation

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 7 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1540 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance