M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8624 de M. Gérard Charasse

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 24 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8326 de M. Gérard Charasse

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8238 de M. Gérard Charasse

Rubrique : sports

Titre : karaté

Réponse publiée le 24 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7996 de M. Gérard Charasse

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7995 de M. Gérard Charasse

Rubrique : agriculture

Titre : SAFER

Réponse publiée le 16 juin 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 34 de M. Gérard Charasse

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 4 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7127 de M. Gérard Charasse

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 23 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7005 de M. Gérard Charasse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 28 septembre 2004
28 octobre 2002

Question écrite n° 5248 de M. Gérard Charasse

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 10 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4459 de M. Gérard Charasse

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 9 juin 2003

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M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)