• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3776 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3761 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 21 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3360 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Question posée en séance
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72351 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : montant des pensions

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72183 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Question sans réponse
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3262 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Question posée en séance
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70505 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69376 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69014 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 68995 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : majoration pour enfants

  Question sans réponse