• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91343 de M. Georges Colombier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 89936 de M. Georges Colombier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1501 de M. Georges Colombier

  Rubrique : transports aériens

  Titre : ligne Paris Grenoble

  Réponse publiée le 22 mars 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88661 de M. Georges Colombier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88660 de M. Georges Colombier

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88008 de M. Georges Colombier

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87854 de M. Georges Colombier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87853 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87852 de M. Georges Colombier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 7 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1477 de M. Georges Colombier

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 8 mars 2006