• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88679 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1452 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 1er mars 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84473 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question orale sans débat n° 1375 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 18 janvier 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78751 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78636 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : défense

  Titre : établissements de l'État

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77581 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Question sans réponse
• 6 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2190 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : défense

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70984 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70112 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : femmes

  Titre : congé de maternité

  Question sans réponse