• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19737 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : ville : budget

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19723 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : enseignement

  Titre : manuels et fournitures

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19566 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19517 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19512 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18878 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18761 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : outre-mer

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18760 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18418 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18417 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 18 août 2003