• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92057 de M. Charles de Courson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91823 de M. Charles de Courson

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90319 de M. Charles de Courson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90190 de M. Charles de Courson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88836 de M. Charles de Courson

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement et aide juridique

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 1er juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3061 de M. Charles de Courson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Grèce

  Question posée en séance
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80181 de M. Charles de Courson

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mars 2015

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  Question au Gouvernement n° 2646 de M. Charles de Courson

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficits publics

  Question posée en séance
• 11 février 2015

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  Question au Gouvernement n° 2558 de M. Charles de Courson

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : évasion fiscale

  Question posée en séance
• 20 janvier 2015

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  Question orale sans débat n° 826 de M. Charles de Courson

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Réponse publiée le 28 janvier 2015