M. Alain Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 189

21 mai 2001

Question orale sans débat n° 1389 de M. Alain Cousin

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 23 mai 2001
26 mars 2001

Question orale sans débat n° 1336 de M. Alain Cousin

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 28 mars 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59130 de M. Alain Cousin

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : champ d'application

Réponse publiée le 25 juin 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59129 de M. Alain Cousin

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 4 juin 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59016 de M. Alain Cousin

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er octobre 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59015 de M. Alain Cousin

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 2 juillet 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58604 de M. Alain Cousin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 23 juillet 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58538 de M. Alain Cousin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : centres de formation

Question close sans réponse le 18 juin 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58373 de M. Alain Cousin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : centres de formation

Réponse publiée le 18 juin 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58372 de M. Alain Cousin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 2 avril 2001

...

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 189

M. Alain Cousin

Questions posées (archives)