Recherche de questions (10^e législature)

• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39649 de M. Carpentier René

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Directeurs d'ecole

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39648 de M. Gerin André

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Industrie : personnel

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39647 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39646 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39645 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39644 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Associations

  Titre : Associations complementaires de l'enseignement public

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39643 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Associations

  Titre : Associations complementaires de l'enseignement public

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39642 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39641 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 23 septembre 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39640 de M. Picollet Auguste

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere administrative

  Réponse publiée le 12 août 1996