Recherche de questions (10^e législature)

• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16877 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Elevage

  Titre : Lapins

  Réponse publiée le 22 avril 1996
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16876 de M. Quillet Pierre

  Rubrique : Gendarmerie

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 29 août 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16875 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Commerce

  Réponse publiée le 22 août 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16874 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 12 septembre 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16873 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 19 septembre 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16872 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Annuites liquidables

  Réponse publiée le 22 août 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16871 de M. Mexandeau Louis

  Rubrique : Bibliotheques

  Titre : Assistants de conservation

  Réponse publiée le 10 octobre 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16870 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives

  Réponse publiée le 3 octobre 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16869 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions medicales

  Réponse publiée le 5 septembre 1994
• 18 juillet 1994

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  Question écrite n° 16868 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Assiette

  Réponse publiée le 5 décembre 1994