Recherche de questions (10^e législature)

• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11368 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Hopital Henry-Dunant

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11367 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Politique des transports aeriens

  Réponse publiée le 15 août 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11366 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Charbon

  Titre : Agglonord

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11365 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 23 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11364 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Elevage

  Titre : Porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 1996
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11363 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Politique de la fonction publique territoriale

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11362 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11361 de M. Blum Roland

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais medicaux et indemnites journalieres

  Réponse publiée le 13 juin 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11360 de M. Falala Jean

  Rubrique : Mort

  Titre : Pompes funebres

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11359 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Noix

  Réponse publiée le 2 mai 1994