Recherche de questions (10^e législature)

• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11178 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Soldes

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11177 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Emploi

  Titre : Offres d'emplois

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11176 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Petrole et derives

  Titre : Stations-service

  Question sans réponse
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11175 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Dependance

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11174 de M. Carpentier René

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais medicaux

  Réponse publiée le 6 juin 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11173 de M. Guellec Ambroise

  Rubrique : Petrole et derives

  Titre : Stations-service

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11172 de M. Kert Christian

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11171 de M. Hellier Pierre

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Hopital international de l'universite de Paris

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11170 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Renovation urbaine

  Réponse publiée le 8 août 1994
• 14 février 1994

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  Question écrite n° 11169 de M. Asensi François

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere medico-sociale

  Réponse publiée le 2 mai 1994