Recherche de questions (10^e législature)

• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9668 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Djibouti

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9667 de M. Le Vern Alain

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Sucre

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9666 de M. Mathus Didier

  Rubrique : Energie nucleaire

  Titre : Centre d'etudes nucleaires de Cadarache

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9665 de M. Mellick Jacques

  Rubrique : Mutuelles

  Titre : Assurance maladie maternite

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9664 de M. Mellick Jacques

  Rubrique : Presse

  Titre : Diffusion

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9663 de M. Mellick Jacques

  Rubrique : Police

  Titre : Personnel administratif et technique

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9662 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9661 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme et tabagisme

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9660 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 27 décembre 1993

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  Question écrite n° 9659 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : TVA

  Titre : Exoneration

  Réponse publiée le 23 mai 1994