Recherche de questions (10^e législature)

• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9337 de M. Lazaro Thierry

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9336 de M. Lazaro Thierry

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9335 de M. Urbaniak Jean

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation aux adultes handicapes

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9334 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Aide psychopedagogique

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9333 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Debits de boissons

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9332 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9331 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9330 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Etablissements

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9329 de M. Paillé Dominique

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etudiants

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 20 décembre 1993

  Voir la question

  Question écrite n° 9328 de M. Descamps Jean-Jacques

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Acces des locaux

  Réponse publiée le 14 février 1994