Recherche de questions (10^e législature)

• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8894 de M. Bascou André

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8893 de M. Geney Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8892 de M. Girard Claude

  Rubrique : Consommation

  Titre : Protection des consommateurs

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8891 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 3 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8890 de M. Pihouée André-Maurice

  Rubrique : DOM

  Titre : Reunion : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8889 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Pensions de reversion

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8888 de M. Rochebloine François

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8887 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8886 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Veuvage

  Titre : Assurance veuvage

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8885 de M. Vignoble Gérard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Burundi

  Réponse publiée le 3 janvier 1994